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Marques déposées par REGION LIMOUSINTODO
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LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES
REGION LIMOUSIN, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3781983
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES de REGION LIMOUSIN

Présentation de la marque LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par REGION LIMOUSINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est REGION LIMOUSINTODO domicilié(e) Hôtel de région 27 boulevard de la Corderie 87031 LIMOGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France.

La marque LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES est expirée depuis le 15 novembre 2020.

REGION LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : LISE LIMOUSIN INFORMATION SERVICE ENTREPRISES , PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE! , UNE CHANCE A SAISIR , Passeo UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE!


REGION LIMOUSIN, Collectivité territoriale - Hôtel de région 27 boulevard de la Corderie 87031 LIMOGES CEDEX - France


AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688955 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Affiches, brochures, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; livrets ; manuels ; imprimés publicitaires. ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide et conseils pour la direction des affaires ; aide à la gestion de projets d'affaires ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; services de publicité et de promotion des ventes pour des tiers ; services de revues de presse ; étude de marchés. Tous ces services en relation avec l'innovation et le développement durable. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'imagerie numérique. Tous ces services en relation avec l'innovation et le développement durable. ;

Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière d'innovation et de développement durable ; hébergement de sites informatiques ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics. Tous ces services en relation avec l'innovation et le développement durable.